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Permis de construire à Cailloux-Sur-Fontaines (69270) - 627 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690331700010 délivré le 2017/04/18 à Cailloux-sur-Fontaines autorise une construction neuve pour un programme de 627 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 627 m² sur 569 Route de Castellane. Déposé en hiver 2017, autorisé le 18 avril 2017 par la commune de Cailloux-sur-Fontaines. Implanté 569 Route de Castellane, à Cailloux-Sur-Fontaines (69270), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 377 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 627 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 627 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Cailloux-sur-Fontaines compte 2 937 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 569 Route de Castellane, Cailloux-Sur-Fontaines (69270).

Références cadastrales : AI, 609, AI, 632, AI, 637.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : BRON (69500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 627 m² · Variation nette totale : 627 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²627 m²0 m²0 m²0 m²627 m²627 m²
Total0 m²627 m²0 m²0 m²0 m²627 m²627 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée627 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)627 m²
Superficie du terrain377 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite627 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690331700010
  • Code commune INSEE : 69033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cailloux-Sur-Fontaines (69270). Les travaux prévoient la création de 627 m²; la surface après travaux atteint 627 m². Le terrain couvre 377 m².

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