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Permis de construire à Cahuzac-Sur-Vere (81140) - 727 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08105121T0008 délivré le 2021/08/23 à CAHUZAC-SUR-VERE autorise une construction neuve pour un programme de 727 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ASSOC OEUVRES DU PERE COLOMBIER, le programme résidentiel autorise la construction de 727 m² sur CH DE PERAYROLS. Déposé au printemps 2021, autorisé le 23 août 2021 par la commune de CAHUZAC-SUR-VERE. Implanté CH DE PERAYROLS, à Cahuzac-Sur-Vere (81140), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ASSOC OEUVRES DU PERE COLOMBIER.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 4 200 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 727 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 727 m².

CAHUZAC-SUR-VERE compte 1 189 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CH DE PERAYROLS, Cahuzac-Sur-Vere (81140).

Références cadastrales : J, 1073, J, 1611.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOC OEUVRES DU PERE COLOMBIER (SIREN 775711682, SIRET 77571168200069, APE 88.99B, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ALBI (81000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 727 m² · Variation nette totale : 727 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	727 m²	0 m²	0 m²	0 m²	727 m²	727 m²
Total	0 m²	727 m²	0 m²	0 m²	0 m²	727 m²	727 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	12
En résidence	12
Répartition par taille
1 pièce	12

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	12
Surface créée	727 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	727 m²
Superficie du terrain	4 200 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite727 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)

Type principal logementsrésidence

Date d'autorisation2021/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 janvier 2022. L’achèvement a été déclaré le 10 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 7 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08105121T0008
Code commune INSEE : 81051 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cahuzac-Sur-Vere (81140). Les travaux prévoient la création de 727 m²; la surface après travaux atteint 727 m². Le terrain couvre 4 200 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2023 - DE GRANEJOULS - nouvelle construction - 86 m² Habitation
2023 - LES GREZES - nouvelle construction - 103 m² Habitation
2023 - CAMILLE ROQUEFEUIL - nouvelle construction - 171 m² Habitation
2023 - DE GAILLAC - transformation avec diminution de surface - 290 m² Hébergement hôtelier
2022 - DE PERAYROLS - nouvelle construction - 94 m² Habitation
2021 - DE LINTIN - transformation avec extension de surface - 143 m² Hébergement hôtelier
2021 - LE MAS DES VIGNES - nouvelle construction - 138 m² Habitation
2021 - LE CLOS DU VAL - nouvelle construction - 121 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Cahuzac-sur-Vère

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Tarn
Code de la commune du lieu des travaux	81051
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08105121T0008
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-08-23
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-01-03
Date réelle d'achèvement des travaux	2023-05-10
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	88.99B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ASSOC OEUVRES DU PERE COLOMBIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	775711682
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	77571168200069
Code postal du demandeur	81000
Localité du demandeur	ALBI
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	CH
Libellé de la voie du terrain	DE PERAYROLS
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CAHUZAC-SUR-VERE
Code postal du terrain	81140
sec_cadastre1	J
num_cadastre1	1073
sec_cadastre2	J
num_cadastre2	1611
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4200
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	7
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	true
Nombre total de logements créés	12
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	12
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	12
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	-
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	12
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	727
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	727