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Autorisation d’urbanisme PC n°0460421690073 à CAHORS (46000) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0460421690073). Le projet est situé au 391 AV ANATOLE DE MONZIE à CAHORS (46000). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 9 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 février 2017, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 022 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 534 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 534 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 391 AV ANATOLE DE MONZIE, CAHORS (46000).

Références cadastrales : CI, 171.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC HABITAT LOT (SIREN 274600014, SIRET 27460001400022, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité CAHORS CEDEX 09 (46000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 534 m² · Variation nette totale : -30 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation564 m²0 m²534 m²30 m²534 m²-30 m²534 m²
Total564 m²0 m²534 m²30 m²534 m²-30 m²534 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces3
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée0 m²
Surface transformée534 m²
Surface supprimée30 m²
Surface après travaux (totale)534 m²
Superficie du terrain1 022 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite534 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 octobre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0460421690073
  • Code commune INSEE : 46042 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAHORS (46000). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 0 m², 534 m² et parcelle de 1 022 m².