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Autorisation d’urbanisme PC n°05912119O0015 à CAGNONCLES (59161) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05912119O0015). Le projet est situé au 3 rue de l'Eglise à CAGNONCLES (59161). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 octobre 2019, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 120 m². La surface de plancher créée atteint 33 m². Le projet convertit 192 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 225 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 rue de l'Eglise, CAGNONCLES (59161).

Références cadastrales : A, 1305.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BELLA VITA (SIREN 539032615, SIRET 53903261500020, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CAGNONCLES (59161)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 225 m² · Variation nette totale : -18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation243 m²33 m²192 m²51 m²192 m²-18 m²225 m²
Total243 m²33 m²192 m²51 m²192 m²-18 m²225 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
1 pièce3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée33 m²
Surface transformée192 m²
Surface supprimée51 m²
Surface après travaux (totale)225 m²
Superficie du terrain1 120 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite225 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05912119O0015
  • Code commune INSEE : 59121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNONCLES (59161). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 33 m², 192 m² et parcelle de 1 120 m².