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Autorisation d’urbanisme PC n°0060272300063 à Cagnes-sur-Mer (06800) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060272300063). Le projet est situé au 14 Avenue Louis BLERIOT à Cagnes-sur-Mer (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 juin 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 10 069 m². La surface de plancher créée atteint 377 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 521 m².

Localisation du projet

Adresse : 14 Avenue Louis BLERIOT, Cagnes-sur-Mer (06800).

Références cadastrales : CW, 3.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

R.C.T.P (SIREN 789527256, SIRET 78952725600026, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PEGOMAS (06580)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 521 m² · Variation nette totale : 377 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation144 m²377 m²0 m²0 m²0 m²377 m²521 m²
Total144 m²377 m²0 m²0 m²0 m²377 m²521 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée377 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)521 m²
Superficie du terrain10 069 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite521 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060272300063
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cagnes-sur-Mer (06800). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 377 m², 0 m² et parcelle de 10 069 m².