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Autorisation d’urbanisme PC n°0060272200066 à Cagnes-sur-Mer (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060272200066). Le projet est situé au 2 AVE 35 & 37 AVENUE DU DOCTEUR à Cagnes-sur-Mer (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 octobre 2023, autorise la création de 73 logements sur une parcelle de 2 861 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 6 logements. La surface de plancher créée atteint 4 628 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 628 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 AVE 35 & 37 AVENUE DU DOCTEUR, Cagnes-sur-Mer (06800).

Références cadastrales : BN, 285, BN, 277, BN, 215.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CAGNES MAURICE DONAT (SIREN 894968965, SIRET 89496896500018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LIEUSAINT (77127)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 628 m² · Variation nette totale : 3 905 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation723 m²4 628 m²0 m²723 m²0 m²3 905 m²4 628 m²
Total723 m²4 628 m²0 m²723 m²0 m²3 905 m²4 628 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés73
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)73
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces28
3 pièces39
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés73
Logements supprimés6
Surface créée4 628 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée723 m²
Surface après travaux (totale)4 628 m²
Superficie du terrain2 861 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 628 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060272200066
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cagnes-sur-Mer (06800). Les principaux éléments portent sur 73 logements, 4 628 m², 0 m² et parcelle de 2 861 m².