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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271700097 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271700097). Le projet est situé au 11 BI IMP LAYET à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 19 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 juin 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 877 m². La surface de plancher créée atteint 88 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 88 m².

Localisation du projet

Adresse : 11 BI IMP LAYET, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : BN, 282, BN, 284, BN, 138.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2C IMMO (SIREN 479987877, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CAGNES SUR MER (06800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 88 m² · Variation nette totale : 88 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Total0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée88 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)88 m²
Superficie du terrain877 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite88 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/06/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 décembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271700097
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 88 m², 0 m² et parcelle de 877 m².