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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271700031 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271700031). Le projet est situé au 13 & IMP DES ESPARTES à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 27 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 novembre 2017, autorise la création de 68 logements sur une parcelle de 2 565 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 4 logements. La surface de plancher créée atteint 4 211 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 211 m².

Localisation du projet

Adresse : 13 & IMP DES ESPARTES, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : AX, 112, AX, 111, AX, 110.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LNC THETA PROMOTION (SIREN 813199809, SIRET 81319980900019, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92773)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 211 m² · Variation nette totale : 3 746 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation465 m²4 211 m²0 m²465 m²0 m²3 746 m²4 211 m²
Total465 m²4 211 m²0 m²465 m²0 m²3 746 m²4 211 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés68
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)68
Répartition par taille
2 pièces26
3 pièces33
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés68
Logements supprimés4
Surface créée4 211 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée465 m²
Surface après travaux (totale)4 211 m²
Superficie du terrain2 565 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 211 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271700031
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 68 logements, 4 211 m², 0 m² et parcelle de 2 565 m².