← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cagnes-sur-Mer

Autorisation d’urbanisme PC n°0060271600079 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271600079). Le projet est situé au 4 PASSAGE ADRIEN GRAGLIA à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 11 février 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 février 2019, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 749 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 684 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 684 m².

Localisation du projet

Adresse : 4 PASSAGE ADRIEN GRAGLIA, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : BK, 378, BK, 51.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TITAN INVEST (SIREN 450828728, SIRET 45082872800011, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NICE (06000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 684 m² · Variation nette totale : 583 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation101 m²391 m²0 m²101 m²0 m²290 m²391 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²293 m²0 m²0 m²0 m²293 m²293 m²
Total101 m²684 m²0 m²101 m²0 m²583 m²684 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
1 pièce1
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Logements supprimés1
Surface créée684 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée101 m²
Surface après travaux (totale)684 m²
Superficie du terrain749 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite293 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271600079
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 684 m², 0 m² et parcelle de 749 m².