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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271500066 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271500066). Le projet est situé au 21 & CHEMIN DU VALLON DES VAUX à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2016, autorise la création de 50 logements sur une parcelle de 2 424 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 3 260 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 260 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 21 & CHEMIN DU VALLON DES VAUX, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : AP, 35, AP, 36, AP, 37.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : ISSY LES MOULINEAUX (92130).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 260 m² · Variation nette totale : 2 822 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation324 m²3 061 m²0 m²324 m²0 m²2 737 m²3 061 m²
Autres locaux non résidentiels114 m²199 m²0 m²114 m²0 m²85 m²199 m²
Total438 m²3 260 m²0 m²438 m²0 m²2 822 m²3 260 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés50
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)50
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces30
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés50
Logements supprimés2
Surface créée3 260 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée324 m²
Surface après travaux (totale)3 260 m²
Superficie du terrain2 424 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite199 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 février 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271500066
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 50 logements, 3 260 m², 0 m² et parcelle de 2 424 m².