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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271500013 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271500013). Le projet est situé au 2 CHE DES GROS BUAUX à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 14 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 août 2015, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 2 276 m². La surface de plancher créée atteint 2 247 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 247 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 CHE DES GROS BUAUX, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : AV, 147, AV, 151, AV, 49.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : MARSEILLE (13006).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 247 m² · Variation nette totale : 1 457 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation350 m²2 247 m²0 m²350 m²0 m²1 897 m²2 247 m²
Autres locaux non résidentiels440 m²0 m²0 m²440 m²0 m²-440 m²0 m²
Total790 m²2 247 m²0 m²790 m²0 m²1 457 m²2 247 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)40
Répartition par taille
2 pièces19
3 pièces17
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée2 247 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée350 m²
Surface après travaux (totale)2 247 m²
Superficie du terrain2 276 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/08/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271500013
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 40 logements, 2 247 m², 0 m² et parcelle de 2 276 m².