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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271400103 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271400103). Le projet est situé au 9 IMPASSE DES ESPARTES à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 juin 2015, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 3 768 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 505 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 505 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 IMPASSE DES ESPARTES, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : AX, 107, AX, 108, AX, 445.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SPIRIT IMMOBILIER (SIREN 435369277, SIRET 43536927700114, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PUGET SUR ARGENS (83480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 505 m² · Variation nette totale : 1 248 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation257 m²1 505 m²0 m²257 m²0 m²1 248 m²1 505 m²
Total257 m²1 505 m²0 m²257 m²0 m²1 248 m²1 505 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
2 pièces16
3 pièces6
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Logements supprimés1
Surface créée1 505 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée257 m²
Surface après travaux (totale)1 505 m²
Superficie du terrain3 768 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 505 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271400103
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 1 505 m², 0 m² et parcelle de 3 768 m².