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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271400077 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271400077). Le projet est situé au 52 RUE DU DOCTEUR MAURAN à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 11 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 décembre 2014, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 3 871 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 483 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 52 RUE DU DOCTEUR MAURAN, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : AT, 203, AT, 65, AT, 66.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CAGNES SUR MER (06800).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 483 m² · Variation nette totale : -62 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²1 483 m²0 m²0 m²1 483 m²1 483 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²1 483 m²-1 483 m²-1 483 m²
Autres locaux non résidentiels1 545 m²0 m²0 m²62 m²0 m²-62 m²1 483 m²
Total1 545 m²0 m²1 483 m²62 m²1 483 m²-62 m²1 483 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces12
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés23
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 483 m²
Superficie du terrain3 871 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 novembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271400077
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 3 871 m².