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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271400028 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271400028). Le projet est situé au 69 AV CYRILLE BESSET à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 27 août 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 août 2014, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 803 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 540 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 540 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 69 AV CYRILLE BESSET, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : BE, 34.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CAGNES SUR MER (06800).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 540 m² · Variation nette totale : 378 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation162 m²540 m²0 m²162 m²0 m²378 m²540 m²
Total162 m²540 m²0 m²162 m²0 m²378 m²540 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces4
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés1
Surface créée540 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée162 m²
Surface après travaux (totale)540 m²
Superficie du terrain803 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite540 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 août 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271400028
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 540 m², 0 m² et parcelle de 803 m².