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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271300042 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271300042). Le projet est situé au 81 AV DE GRASSE à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 23 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 octobre 2013, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 525 m². La surface de plancher créée atteint 39 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 410 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 81 AV DE GRASSE, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : BP, 209.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CAGNES SUR MER (06800).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 410 m² · Variation nette totale : 39 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²39 m²371 m²0 m²0 m²410 m²410 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²371 m²-371 m²-371 m²
Autres locaux non résidentiels371 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²371 m²
Total371 m²39 m²371 m²0 m²371 m²39 m²410 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
1 pièce1
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés7
Surface créée39 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)410 m²
Superficie du terrain525 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271300042
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 39 m², 0 m² et parcelle de 525 m².