← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cagnes-sur-Mer

Autorisation d’urbanisme PC n°0060271300033 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271300033). Le projet est situé au 52 RTE DE FRANCE à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 4 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 mars 2014, autorise la création de 38 logements sur une parcelle de 3 548 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 2 118 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 118 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 52 RTE DE FRANCE, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : BP, 5, BP, 6.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité NICE CEDEX 3 (06204)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 118 m² · Variation nette totale : 1 775 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation343 m²2 118 m²0 m²343 m²0 m²1 775 m²2 118 m²
Total343 m²2 118 m²0 m²343 m²0 m²1 775 m²2 118 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés38
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)38
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces13
3 pièces22
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés38
Logements supprimés3
Surface créée2 118 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée343 m²
Surface après travaux (totale)2 118 m²
Superficie du terrain3 548 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 118 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271300033
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 38 logements, 2 118 m², 0 m² et parcelle de 3 548 m².