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Autorisation d’urbanisme PC n°0060271300008 à CAGNES SUR MER (06800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0060271300008). Le projet est situé au 1 ALLEE DES PRUNIERS à CAGNES SUR MER (06800). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 avril 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 avril 2013, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 654 m². La surface de plancher créée atteint 521 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 521 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 ALLEE DES PRUNIERS, CAGNES SUR MER (06800).

Références cadastrales : AV, 133, AV, 176, AV, 230.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

THEOMAR (SIREN 523329712, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CAGNES SUR MER (06800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 521 m² · Variation nette totale : 521 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²521 m²0 m²0 m²0 m²521 m²521 m²
Total0 m²521 m²0 m²0 m²0 m²521 m²521 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée521 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)521 m²
Superficie du terrain654 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite521 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/04/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 avril 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0060271300008
  • Code commune INSEE : 06027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CAGNES SUR MER (06800). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 521 m², 0 m² et parcelle de 654 m².