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Normandie
Calvados (14)
Caen
Détail PC 01411819R0158
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01411819R0158 délivré le 2020/04/20 à Caen autorise une construction neuve pour un programme de 5 432 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par INOLYA, le programme résidentiel autorise la construction de 5 432 m² sur 51 QUAI DE JUILLET. Déposé en hiver 2019, autorisé le 20 avril 2020 par la commune de Caen. Implanté 51 QUAI DE JUILLET, à Caen (14000), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par INOLYA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 81 logements sur une parcelle de 16 863 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 5 432 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 5 079 m² d’habitation et 353 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 432 m² .
Caen compte 108 200 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 51 QUAI DE JUILLET, Caen (14000).
Références cadastrales : LE, 9.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage INOLYA (SIREN 780705703, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité CAEN (14010)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 432 m² · Variation nette totale : 5 432 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 079 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 079 m² 5 079 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 353 m² 0 m² 0 m² 0 m² 353 m² 353 m² Total 0 m² 5 432 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 432 m² 5 432 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 81 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 81 Répartition par taille 1 pièce 12 2 pièces 25 3 pièces 36 4 pièces 8
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 81 Surface créée 5 432 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 432 m² Superficie du terrain 16 863 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 432 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2020/04/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01411819R0158 Code commune INSEE : 14118 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Caen (14000). Les travaux prévoient la création de 5 432 m²; la surface après travaux atteint 5 432 m². Le terrain couvre 16 863 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14118
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01411819R0158
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-04-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
INOLYA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
780705703
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
14010
Localité du demandeur
CAEN
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
51
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
QUAI DE JUILLET
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Caen
Code postal du terrain
14000
sec_cadastre1
LE
num_cadastre1
9
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
16863
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
81
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
81
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
81
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
12
Nombre de logements de 2 pièces créés
25
Nombre de logements de 3 pièces créés
36
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5079
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
353
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
5432
Tableau des données brutes de l'autorisation.
