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Normandie
Calvados (14)
Caen
Détail PC 01411818R0146
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01411818R0146 délivré le 2019/04/01 à Caen autorise une construction neuve pour un programme de 1 940 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par EUROPROM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 940 m² sur 31 AV D HARCOURT. Déposé en hiver 2018, autorisé le 1 avril 2019 par la commune de Caen. Implanté 31 AV D HARCOURT, à Caen (14000), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPROM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 36 logements sur une parcelle de 1 628 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 940 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 940 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
Caen compte 108 200 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 31 AV D HARCOURT, Caen (14000).
Références cadastrales : ND, 59.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage EUROPROM (SIREN 484581533, SIRET 48458153300052, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 840 m² · Surface après travaux (totale) : 1 940 m² · Variation nette totale : 1 100 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 120 m² 1 940 m² 0 m² 120 m² 0 m² 1 820 m² 1 940 m² Autres locaux non résidentiels 720 m² 0 m² 0 m² 720 m² 0 m² -720 m² 0 m² Total 840 m² 1 940 m² 0 m² 840 m² 0 m² 1 100 m² 1 940 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 36 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 36 Répartition par taille 2 pièces 23 3 pièces 12 4 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 36 Surface créée 1 940 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 120 m² Surface après travaux (totale) 1 940 m² Superficie du terrain 1 628 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 940 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2019/04/01
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juin 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01411818R0146 Code commune INSEE : 14118 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Caen (14000). Les travaux prévoient la création de 1 940 m² et des démolitions de 840 m²; la surface après travaux atteint 1 940 m². Le terrain couvre 1 628 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14118
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01411818R0146
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-04-01
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-06-20
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
EUROPROM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
484581533
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
48458153300052
Code postal du demandeur
14000
Localité du demandeur
CAEN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
31
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AV D HARCOURT
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Caen
Code postal du terrain
14000
sec_cadastre1
ND
num_cadastre1
59
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1628
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
36
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
36
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
36
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
23
Nombre de logements de 3 pièces créés
12
Nombre de logements de 4 pièces créés
1
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
120
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1940
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
120
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
720
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
720
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1940
Tableau des données brutes de l'autorisation.