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Permis de construire à La Cadiere-D’Azur (83740) - 418 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0830272400012 délivré le 2024/11/15 à La Cadiere-d'Azur autorise une construction neuve pour un programme de 418 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE, le programme résidentiel autorise la construction de 418 m² sur Chemin du Pas d'Antuni. Déposé au printemps 2024, autorisé le 15 novembre 2024 par la commune de La Cadiere-d'Azur. Implanté Chemin du Pas d'Antuni, à La Cadiere-D’Azur (83740), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 092 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 418 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 418 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

La Cadiere-d'Azur compte 5 602 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Pas d'Antuni, La Cadiere-D’Azur (83740).

Références cadastrales : AC, 536.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE (SIREN 775690944, SIRET 77569094400506, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MARSEILLE 02 (13002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 418 m² · Variation nette totale : 418 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	418 m²	0 m²	0 m²	0 m²	418 m²	418 m²
Total	0 m²	418 m²	0 m²	0 m²	0 m²	418 m²	418 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	6
Individuel groupé	6
Répartition par taille
2 pièces	2
3 pièces	2
4 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	6
Surface créée	418 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	418 m²
Superficie du terrain	1 092 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite418 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2024/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0830272400012
Code commune INSEE : 83027 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Cadiere-D’Azur (83740). Les travaux prévoient la création de 418 m²; la surface après travaux atteint 418 m². Le terrain couvre 1 092 m².

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2025 - Avenue Marx Dormoy - nouvelle construction - 343 m² Habitation
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2024 - chemin saint marc - extension de surface sans transformation - 353 m² Habitation
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2024 - CHEMIN DES VAUSSIERS - transformation sans extension ni diminution de surface - 120 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Var
Code de la commune du lieu des travaux	83027
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0830272400012
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-11-15
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5699
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	775690944
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	77569094400506
Code postal du demandeur	13002
Localité du demandeur	MARSEILLE 02
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Chemin du Pas d'Antuni
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	La Cadiere-d'Azur
Code postal du terrain	83740
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	536
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1092
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	6
Nombre de logements individuels créés	6
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	6
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	2
Nombre de logements de 3 pièces créés	2
Nombre de logements de 4 pièces créés	2
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	6
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	418
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	418