Permis de construire à Byans-Sur-Doubs (25320) - 88 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°02510520C0003 délivré le 2021/05/07 à BYANS-SUR-DOUBS autorise une transformation sans extension pour un programme de 88 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (148 m²). Déposé à l'automne 2020, autorisé le 7 mai 2021 par la commune de BYANS-SUR-DOUBS. Implanté 33 Pace de l'Eglise, à Byans-Sur-Doubs (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 312 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (74 m² issues de transformation, 74 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 88 m².
BYANS-SUR-DOUBS compte 624 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 33 Pace de l'Eglise, Byans-Sur-Doubs (25320).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BYANS SUR DOUBS (25320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 88 m² · Surface après travaux (totale) : 88 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
88 m²
0 m²
74 m²
0 m²
74 m²
88 m²
Total
88 m²
0 m²
74 m²
0 m²
74 m²
88 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
74 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
88 m²
Superficie du terrain
312 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite88 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Byans-Sur-Doubs (25320). Les travaux prévoient des transformations pour 148 m²; la surface après travaux atteint 88 m². Le terrain couvre 312 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Byans-sur-Doubs (25320)
Autres permis de construire de logements dans la commune
