Permis de construire à Buzet-Sur-Tarn (31660) - 88 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03109413Z0025 délivré le 2013/09/10 à Buzet-sur-Tarn autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 354 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI JML, le programme résidentiel autorise la construction de 354 m² sur Chemin du Parc. Déposé en été 2013, autorisé le 10 septembre 2013 par la commune de Buzet-sur-Tarn. Implanté Chemin du Parc, à Buzet-Sur-Tarn (31660), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de AL CROS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI JML.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 340 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 354 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 88 m² d’habitation et 266 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 354 m².
Buzet-sur-Tarn compte 2 850 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI JML (SIREN 791961261, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Teulat (81500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 354 m² · Variation nette totale : 354 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
88 m²
0 m²
0 m²
0 m²
88 m²
88 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
266 m²
0 m²
0 m²
0 m²
266 m²
266 m²
Total
0 m²
354 m²
0 m²
0 m²
0 m²
354 m²
354 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
354 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
354 m²
Superficie du terrain
2 340 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite354 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/09/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 novembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Buzet-Sur-Tarn (31660). Les travaux prévoient la création de 354 m²; la surface après travaux atteint 354 m². Le terrain couvre 2 340 m².
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