Permis de construire à Buzet-Sur-Tarn (31660) - 164 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03109413Z0019 délivré le 2013/07/19 à Buzet-sur-Tarn autorise une construction neuve pour un programme de 341 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL LES ECURIES DE SULLIAC, le programme résidentiel autorise la construction de 164 m² sur 460 CHEM de Sulliac. Déposé en été 2013, autorisé le 19 juillet 2013 par la commune de Buzet-sur-Tarn. Implanté 460 CHEM de Sulliac, à Buzet-Sur-Tarn (31660), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL LES ECURIES DE SULLIAC.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 13 986 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 164 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 164 m² d’habitation et 177 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 341 m².
Buzet-sur-Tarn compte 2 850 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 460 CHEM de Sulliac, Buzet-Sur-Tarn (31660).
SARL LES ECURIES DE SULLIAC (SIREN 533995874, SIRET 53399587400013, APE 85.51Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Buzet-sur-Tarn (31660)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 177 m² · Surface après travaux (totale) : 341 m² · Variation nette totale : 164 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
164 m²
0 m²
0 m²
0 m²
164 m²
164 m²
Autres locaux non résidentiels
177 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
177 m²
Total
177 m²
164 m²
0 m²
0 m²
0 m²
164 m²
341 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
164 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
341 m²
Superficie du terrain
13 986 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite341 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Buzet-Sur-Tarn (31660). Les travaux prévoient la création de 164 m²; la surface après travaux atteint 341 m². Le terrain couvre 13 986 m².
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