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Permis de construire à Bussy-Saint-Martin (77600) - 122 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0770592300014 délivré le 2023/09/22 à BUSSY-SAINT-MARTIN autorise une extension de surface pour un programme de 575 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 205 m² sur 5 rue de champagne. Déposé au printemps 2023, autorisé le 22 septembre 2023 par la commune de BUSSY-SAINT-MARTIN. Implanté 5 rue de champagne, à Bussy-Saint-Martin (77600), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 920 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 205 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 492 m² d’habitation et 83 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 575 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BUSSY-SAINT-MARTIN compte 702 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 rue de champagne, Bussy-Saint-Martin (77600).

Références cadastrales : B, 120, B, 380, B, 381.

Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BUSSY ST MARTIN (77600).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 370 m² · Surface après travaux (totale) : 575 m² · Variation nette totale : 205 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation370 m²122 m²0 m²0 m²0 m²122 m²492 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Total370 m²205 m²0 m²0 m²0 m²205 m²575 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée205 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)575 m²
Superficie du terrain3 920 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite575 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2024. L’achèvement a été déclaré le 9 avril 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0770592300014
  • Code commune INSEE : 77059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bussy-Saint-Martin (77600). Les travaux prévoient la création de 205 m²; la surface après travaux atteint 575 m². Le terrain couvre 3 920 m².

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