Permis de construire à Bussy-Saint-Martin (77600) - 217 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0770592200020 délivré le 2022/12/29 à BUSSY-SAINT-MARTIN autorise une construction neuve pour un programme de 217 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 217 m² sur 17 rue de Champagne. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 29 décembre 2022 par la commune de BUSSY-SAINT-MARTIN. Implanté 17 rue de Champagne, à Bussy-Saint-Martin (77600), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 781 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 217 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 217 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
BUSSY-SAINT-MARTIN compte 702 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 17 rue de Champagne, Bussy-Saint-Martin (77600).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BUSSY ST GEORGES (77600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 91 m² · Surface après travaux (totale) : 217 m² · Variation nette totale : 126 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
91 m²
217 m²
0 m²
91 m²
0 m²
126 m²
217 m²
Total
91 m²
217 m²
0 m²
91 m²
0 m²
126 m²
217 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Logements supprimés
1
Surface créée
217 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
91 m²
Surface après travaux (totale)
217 m²
Superficie du terrain
781 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite217 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/12/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bussy-Saint-Martin (77600). Les travaux prévoient la création de 217 m² et des démolitions de 91 m²; la surface après travaux atteint 217 m². Le terrain couvre 781 m².
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