Permis de construire à Bussy-Albieux (42260) - 205 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°04203020M0002 délivré le 2021/02/16 à BUSSY-ALBIEUX autorise une extension de surface pour un programme de 307 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 307 m² sur LES SIGUERAUDS. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 16 février 2021 par la commune de BUSSY-ALBIEUX. Implanté LES SIGUERAUDS, à Bussy-Albieux (42260), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 430 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 307 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 205 m² d’habitation et 102 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 307 m².
BUSSY-ALBIEUX compte 538 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BUSSY-ALBIEUX (42260).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 307 m² · Variation nette totale : 307 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
205 m²
0 m²
0 m²
0 m²
205 m²
205 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
102 m²
0 m²
0 m²
0 m²
102 m²
102 m²
Total
0 m²
307 m²
0 m²
0 m²
0 m²
307 m²
307 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
307 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
307 m²
Superficie du terrain
6 430 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite307 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/02/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 février 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bussy-Albieux (42260). Les travaux prévoient la création de 307 m²; la surface après travaux atteint 307 m². Le terrain couvre 6 430 m².
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