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Autorisation d’urbanisme PC n°0621902400008 à BUSNES (62350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0621902400008). Le projet est situé au Rue de Guarbecque à BUSNES (62350). Le projet se situe dans le département Pas-de-Calais, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 9 août 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 août 2024, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 4 250 m². La surface de plancher créée atteint 1 422 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 422 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue de Guarbecque, BUSNES (62350).

Références cadastrales : ZE, 114, ZE, 115, ZE, 116.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE NORD (SIREN 880162235, SIRET 88016223500019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LA MADELEINE (59110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 422 m² · Variation nette totale : 1 422 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 422 m²0 m²0 m²0 m²1 422 m²1 422 m²
Total0 m²1 422 m²0 m²0 m²0 m²1 422 m²1 422 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 422 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 422 m²
Superficie du terrain4 250 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 422 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0621902400008
  • Code commune INSEE : 62190 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BUSNES (62350). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 1 422 m², 0 m² et parcelle de 4 250 m².