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Autorisation d’urbanisme PC n°06805923F0009 à BURNHAUPT LE BAS (68520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06805923F0009). Le projet est situé au Lot 17 - LOTISSEMENT TERRE à BURNHAUPT LE BAS (68520). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 17 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 novembre 2023, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 1 383 m². La surface de plancher créée atteint 897 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 897 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lot 17 - LOTISSEMENT TERRE, BURNHAUPT LE BAS (68520).

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TRIANON RESIDENCES (SIREN 453305864, SIRET 45330586400010, APE 41.10D, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 897 m² · Variation nette totale : 897 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²897 m²0 m²0 m²0 m²897 m²897 m²
Total0 m²897 m²0 m²0 m²0 m²897 m²897 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces2
3 pièces6
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée897 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)897 m²
Superficie du terrain1 383 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite897 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06805923F0009
  • Code commune INSEE : 68059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BURNHAUPT LE BAS (68520). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 897 m², 0 m² et parcelle de 1 383 m².