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Autorisation d’urbanisme PC n°0911222110015 à BURES SUR YVETTE (91440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911222110015). Le projet est situé au 7 RUE DU GAL LECLERC à BURES SUR YVETTE (91440). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 décembre 2021, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 688 m². La surface de plancher créée atteint 949 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 949 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 7 RUE DU GAL LECLERC, BURES SUR YVETTE (91440).

Références cadastrales : AI, 152.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV EMMA (SIREN 900795220, SIRET 90079522000012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ATHIS MONS (91200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 949 m² · Variation nette totale : 759 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation95 m²798 m²0 m²95 m²0 m²703 m²798 m²
Autres locaux non résidentiels95 m²151 m²0 m²95 m²0 m²56 m²151 m²
Total190 m²949 m²0 m²190 m²0 m²759 m²949 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces5
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée949 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée95 m²
Surface après travaux (totale)949 m²
Superficie du terrain688 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite151 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 février 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911222110015
  • Code commune INSEE : 91122 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BURES SUR YVETTE (91440). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 949 m², 0 m² et parcelle de 688 m².