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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
La Buisse
Détail PC 0380611720007
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0380611720007 délivré le 2017/09/07 à La Buisse autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 4 277 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par OPAC DE L'ISERE, le programme résidentiel autorise la construction de 4 277 m² sur chemin de la plaine. Déposé au printemps 2017, autorisé le 7 septembre 2017 par la commune de La Buisse. Implanté chemin de la plaine, à La Buisse (38500), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par OPAC DE L'ISERE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 5 992 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 4 277 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 127 m² d’habitation et 3 150 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 277 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
La Buisse compte 3 411 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : chemin de la plaine, La Buisse (38500).
Références cadastrales : AB, 192, AB, 193, AB, 194.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage OPAC DE L'ISERE (SIREN 779537125, SIRET 77953712500022, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI , localité GRENOBLE CEDEX 2 (38035)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 277 m² · Variation nette totale : 4 277 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 127 m² 1 127 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 3 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 150 m² 3 150 m² Total 0 m² 4 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 277 m² 4 277 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 18 Répartition par typologie En résidence 18
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Logements créés 18 Surface créée 4 277 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 277 m² Superficie du terrain 5 992 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Type principal des logements résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 277 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Catégorie demandeur Bailleurs sociaux SAI
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2017/09/07
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380611720007 Code commune INSEE : 38061 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Buisse (38500). Les travaux prévoient la création de 4 277 m²; la surface après travaux atteint 4 277 m². Le terrain couvre 5 992 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38061
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380611720007
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-09-07
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
OPAC DE L'ISERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
779537125
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
77953712500022
Code postal du demandeur
38035
Localité du demandeur
GRENOBLE CEDEX 2
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
chemin de la plaine
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
La Buisse
Code postal du terrain
38500
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
192
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
193
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
194
Superficie du terrain
5992
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
6
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
18
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
18
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
18
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1127
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
3150
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4277
COMM_NORM
38061
Tableau des données brutes de l'autorisation.
