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Permis de construire à La Buisse (38500) - 67 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°0380611520018 délivré le 2016/03/30 à La Buisse autorise une extension de surface pour un programme de 264 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU 24 RUE DODE, le programme résidentiel autorise la construction de 67 m² sur RUE DE CHANTABOT. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 30 mars 2016 par la commune de La Buisse. Implanté RUE DE CHANTABOT, à La Buisse (38500), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU 24 RUE DODE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 935 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 67 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 264 m².

La Buisse compte 3 411 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE CHANTABOT, La Buisse (38500).

Références cadastrales : E, 177.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU 24 RUE DODE (SIREN 341573947, SIRET 34157394700015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VOIRON (38500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 197 m² · Surface après travaux (totale) : 264 m² · Variation nette totale : 67 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation197 m²67 m²0 m²0 m²0 m²67 m²264 m²
Total197 m²67 m²0 m²0 m²0 m²67 m²264 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée67 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)264 m²
Superficie du terrain935 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite264 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/03/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380611520018
  • Code commune INSEE : 38061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Buisse (38500). Les travaux prévoient la création de 67 m²; la surface après travaux atteint 264 m². Le terrain couvre 935 m².

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