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Permis de construire à La Buisse (38500) - 1 740 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0380611320003 délivré le 2013/09/26 à La Buisse autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 1 740 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 157 m² sur Le Chateau 38500 La Buisse. Déposé au printemps 2013, autorisé le 26 septembre 2013 par la commune de La Buisse. Implanté Le Chateau 38500 La Buisse, à La Buisse (38500), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 65 200 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (1 652 m² issues de transformation, 1 652 m² transformées). La reconversion est d’ampleur importante. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 652 m² d’habitation et 88 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 740 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est limitée.

La Buisse compte 3 411 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Chateau 38500 La Buisse, La Buisse (38500).

Références cadastrales : AD, 173.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 897 m² · Surface après travaux (totale) : 1 740 m² · Variation nette totale : -157 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 809 m²0 m²1 652 m²157 m²1 652 m²-157 m²1 652 m²
Autres locaux non résidentiels88 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²88 m²
Total1 897 m²0 m²1 652 m²157 m²1 652 m²-157 m²1 740 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)19
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces4
3 pièces11
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée0 m²
Surface transformée1 652 m²
Surface supprimée157 m²
Surface après travaux (totale)1 740 m²
Superficie du terrain65 200 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 740 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380611320003
  • Code commune INSEE : 38061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Buisse (38500). Les travaux prévoient des transformations pour 3 304 m² et des démolitions de 157 m²; la surface après travaux atteint 1 740 m². Le terrain couvre 65 200 m².

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