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Permis de construire à Buis-Les-Baronnies (26170) - 99 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02606322N0009 délivré le 2022/06/20 à BUIS-LES-BARONNIES autorise une construction neuve pour un programme de 99 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HBC CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 99 m² sur Chemin du Jonchier. Déposé au printemps 2022, autorisé le 20 juin 2022 par la commune de BUIS-LES-BARONNIES. Implanté Chemin du Jonchier, à Buis-Les-Baronnies (26170), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HBC CONSTRUCTION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 398 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 99 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 99 m².

BUIS-LES-BARONNIES compte 2 258 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Jonchier, Buis-Les-Baronnies (26170).

Références cadastrales : AD, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HBC CONSTRUCTION (SIREN 900519703, SIRET 90051970300012, APE 74.90A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Entraigues (84320)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 99 m² · Variation nette totale : 99 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²99 m²0 m²0 m²0 m²99 m²99 m²
Total0 m²99 m²0 m²0 m²0 m²99 m²99 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée99 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)99 m²
Superficie du terrain398 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite99 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02606322N0009
  • Code commune INSEE : 26063 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Buis-Les-Baronnies (26170). Les travaux prévoient la création de 99 m²; la surface après travaux atteint 99 m². Le terrain couvre 398 m².

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