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Autorisation d’urbanisme PC n°02406714M0007 à Le Bugue (24260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02406714M0007). Le projet est situé au Lieu-dit LE GRAND CAMP à Le Bugue (24260). Le projet se situe dans le département Dordogne, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 mai 2014, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 238 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 238 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE GRAND CAMP, Le Bugue (24260).

Références cadastrales : AR, 260.

Région : Aquitaine • Département : Dordogne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RHEA PROMOTION (SIREN 799354048, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Le Bugue (24260)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 238 m² · Variation nette totale : 238 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²238 m²0 m²0 m²0 m²238 m²238 m²
Total0 m²238 m²0 m²0 m²0 m²238 m²238 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée238 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)238 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite238 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/05/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 mai 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02406714M0007
  • Code commune INSEE : 24067 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Bugue (24260). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 238 m², 0 m² et parcelle de 0 m².