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Autorisation d’urbanisme PC n°05911717O0004 à BUGNICOURT (59151) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05911717O0004). Le projet est situé au 4 RUE DE LA ROSE à BUGNICOURT (59151). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2017, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 8 186 m². La surface de plancher créée atteint 557 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 877 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4 RUE DE LA ROSE, BUGNICOURT (59151).

Références cadastrales : AD, 21, AD, 24, AD, 28.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Organismes HLM. Localité du demandeur : VILLENEUVE D'ASCQ (59655).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 877 m² · Variation nette totale : 557 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²557 m²320 m²0 m²0 m²877 m²877 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²320 m²-320 m²-320 m²
Autres locaux non résidentiels320 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²320 m²
Total320 m²557 m²320 m²0 m²320 m²557 m²877 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée557 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)877 m²
Superficie du terrain8 186 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05911717O0004
  • Code commune INSEE : 59117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BUGNICOURT (59151). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 557 m², 0 m² et parcelle de 8 186 m².