Permis de construire à Bry Sur Marne (94360) - 168 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0940151600035 délivré le 2016/09/20 à BRY SUR MARNE autorise une construction neuve pour un programme de 168 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 168 m² sur 6 RUE DES ORMES. Déposé en été 2016, autorisé le 20 septembre 2016 par la commune de BRY SUR MARNE. Implanté 6 RUE DES ORMES, à Bry Sur Marne (94360), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 438 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 168 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 168 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
BRY SUR MARNE compte 17 400 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 RUE DES ORMES, Bry Sur Marne (94360).
Références cadastrales : L, 7.
Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BRY-SUR-MARNE (94360).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 48 m² · Surface après travaux (totale) : 168 m² · Variation nette totale : 120 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 48 m² | 168 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 120 m² | 168 m² |
| Total | 48 m² | 168 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 120 m² | 168 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 168 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 48 m² |
| Surface après travaux (totale) | 168 m² |
| Superficie du terrain | 438 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 février 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0940151600035
- Code commune INSEE : 94015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bry Sur Marne (94360). Les travaux prévoient la création de 168 m² et des démolitions de 48 m²; la surface après travaux atteint 168 m². Le terrain couvre 438 m².
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