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Autorisation d’urbanisme PC n°09511618H0005 à BRUYERES-SUR-OISE (95820) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09511618H0005). Le projet est situé au RUE DE BORAN à BRUYERES-SUR-OISE (95820). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 13 décembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 décembre 2018, autorise la création de 240 logements sur une parcelle de 80 561 m². La surface de plancher créée atteint 20 351 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 20 351 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DE BORAN, BRUYERES-SUR-OISE (95820).

Références cadastrales : ZC, 212, ZC, 214, ZC, 216.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BRUYERES-SUR-OISE - RUE DE BORAN (SIREN 842979817, SIRET 84297981700017, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NEUILLY-SUR-SEINE (92207)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 20 351 m² · Variation nette totale : 20 351 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²20 351 m²0 m²0 m²0 m²20 351 m²20 351 m²
Total0 m²20 351 m²0 m²0 m²0 m²20 351 m²20 351 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés240
Répartition par typologie
Individuel groupé187
Collectif (hors résidence)53
Répartition par taille
2 pièces25
3 pièces48
4 pièces143
5 pièces24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés240
Surface créée20 351 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)20 351 m²
Superficie du terrain80 561 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite20 351 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09511618H0005
  • Code commune INSEE : 95116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRUYERES-SUR-OISE (95820). Les principaux éléments portent sur 240 logements, 20 351 m², 0 m² et parcelle de 80 561 m².