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Autorisation d’urbanisme PC n°0911152410003 à Bruyeres-le-Chatel (91680) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911152410003). Le projet est situé au 59 Rue de la Liberation à Bruyeres-le-Chatel (91680). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 avril 2024, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 3 122 m². La surface de plancher créée atteint 236 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 902 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 59 Rue de la Liberation, Bruyeres-le-Chatel (91680).

Références cadastrales : AC, 366, AC, 367.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SIXA (SIREN 515015352, SIRET 51501535200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Cheron (91530)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 902 m² · Variation nette totale : -194 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation228 m²236 m²438 m²0 m²0 m²674 m²902 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²438 m²-438 m²-438 m²
Autres locaux non résidentiels868 m²0 m²0 m²430 m²0 m²-430 m²438 m²
Total1 096 m²236 m²438 m²430 m²438 m²-194 m²902 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces4
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée236 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)902 m²
Superficie du terrain3 122 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/04/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911152410003
  • Code commune INSEE : 91115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bruyeres-le-Chatel (91680). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 236 m², 0 m² et parcelle de 3 122 m².