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Autorisation d’urbanisme PC n°0911152010006 à BRUYERES LE CHATEL (91680) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911152010006). Le projet est situé au Lieu-dit ZAC DE LA CROIX DE L ORME LOT 13 à BRUYERES LE CHATEL (91680). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 octobre 2020, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 16 335 m². La surface de plancher créée atteint 1 834 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 834 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ZAC DE LA CROIX DE L ORME LOT 13, BRUYERES LE CHATEL (91680).

Références cadastrales : B, 397, B, 398, B, 1673.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AURA BRUYERES (SIREN 897671889, SIRET 89767188900011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE BOURGET DU LAC (73370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 834 m² · Variation nette totale : 1 834 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 834 m²0 m²0 m²0 m²1 834 m²1 834 m²
Total0 m²1 834 m²0 m²0 m²0 m²1 834 m²1 834 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Individuel groupé22
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces1
4 pièces18
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 834 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 834 m²
Superficie du terrain16 335 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 834 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911152010006
  • Code commune INSEE : 91115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRUYERES LE CHATEL (91680). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 834 m², 0 m² et parcelle de 16 335 m².