← Retour aux permis de construire de logements à Bruyères-le-Châtel (91680)

Permis de construire n°PC 0911152010005 à Bruyères-le-Châtel (91) pour 11 logements délivré le 26 octobre 2020 à AURA BRUYERES

Type d'autorisation : Permis de construire (logements) Statut : terminé

Résumé

Cette page présente la Permis de construire n° PC 0911152010005 délivré le 26 octobre 2020 par la ville de Bruyères-le-Châtel (91680), pour un projet situé Zac de la Croix de L Orme Lot 11, BRUYERES LE CHATEL (91680). Le programme prévoit 11 logements individuels, il s'agit d'une nouvelle construction, usage prévu : vente, sur une emprise foncière de 19 648 m² et en ZAC.

Programme et contexte

En septembre 2022, AURA BRUYERES a déposé un dossier de permis de construire, pour un projet résidentiel situé Zac de la Croix de L Orme Lot 11, BRUYERES LE CHATEL (91680), dans le département de Essonne, en Île-de-France. L’autorisation a été délivrée le 26 octobre 2020 par la Ville de Bruyères-le-Châtel.

L’opération prévoit la construction neuve d’un ensemble résidentiel de 11 logements pour une surface de plancher totale de 943 m² sur une emprise foncière de 19 648 m². La surface de plancher créée atteint 943 m² dont habitation (943 m²) et locaux (0 m²), découvrez le détail complet des surfaces dans le tableau ci‑dessous : Surfaces par destination. Le projet présente une densité de 0,0 m² de SDP par m² de terrain et la surface moyenne des logements est de 85,7 m²/logement. Le programme s’oriente vers des logements individuels, destiné à la vente.

Le projet est situé en ZAC.

  • Date de dépôt du dossier : septembre 2022
  • Date d'autorisation du permis de construire : 26 octobre 2020
  • Dernière mise à jour du dossier : février 2025
  • Zone opératoire : ZAC
  • Surface de plancher totale : 943 m²
  • Surface du terrain : 19 648 m²
  • Référence cadastrale : B 2460, B 1678, B 1673

À savoir : Le permis de construire est une autorisation d’urbanisme qui encadre les constructions nouvelles et certains travaux sur des bâtiments existants ( extensions, surélévations, changements de destination avec modification de la structure ou de la façade ). Il vérifie la conformité au PLU et aux règles nationales applicables ( voirie, assainissement, accessibilité, sécurité incendie ). Les dossiers sont instruits par la commune ou l’intercommunalité et donnent lieu à une décision explicite.

Localisation du projet

Voir l'adresse sur Google Maps Voir l'adresse sur Apple Maps

Faits clés

Date d'autorisation26/10/2020
Foncier19 648 m²
Surface construite943 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie du demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Logements créés11
Type principal logementsplusieurs logements individuels

Demandeur & maître d’ouvrage

  • Demandeur : AURA BRUYERES
  • SIREN : 897671889
  • SIRET : 89767188900011
  • Catégorie juridique : 6541
  • Catégorie du demandeur : SCI ou autres supports de programmes de construction
  • APE : 41.10D
  • Localisation du demandeur : LE BOURGET DU LAC (73370)

Caractéristiques détaillées

Caractéristiques globales

  • Programme : 11 logements
  • Type principal : plusieurs logements individuels
  • Nature du projet : nouvelle construction
  • Utilisation : vente
  • Destination principale : Habitation
  • Extension : Non
  • Surélévation : Non
  • Niveaux supplémentaires : Non
  • Occupation : 3

Les surfaces en détail

Surface avant travaux (totale) 0 m²
Surface après travaux (totale) 943 m²
Variation nette totale 943 m²

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux
Habitation 0 m² 943 m² 0 m² 0 m² 0 m² 943 m² 943 m²
Total 0 m² 943 m² 0 m² 0 m² 0 m² 943 m² 943 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo - Démolie - Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
001910 11
0,0 % 0,0 % 9,1 % 81,8 % 9,1 % 0,0 % 100 %
  • Répartition : individuels : 11 (100,0 %)

État d’avancement du projet

L’état d’avancement du projet n’est pas renseigné dans la base de données.

  • Autorisation : 26 octobre 2020
  • Ouverture de chantier (DOC) : 24 mars 2022
  • Achèvement et conformité (DAACT) : 15 janvier 2025

À savoir : Le suivi d’un permis de construire comprend plusieurs étapes administratives clés. Après la délivrance de l’autorisation, le bénéficiaire doit déposer une déclaration d’ouverture de chantier (DOC) pour signaler le début effectif des travaux. Une fois le chantier achevé, il doit transmettre une déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT), permettant à l’administration de vérifier que la construction respecte le permis délivré et les règles d’urbanisme en vigueur. En l’absence de DAACT, le projet demeure non clôturé administrativement.

Références administratives

  • Numéro de dossier Sitadel : 0911152010005
  • Code commune INSEE : 91115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d'autorisation : 26 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source & transparence des données. Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d’urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d’autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Autres permis de construire de logements à Bruyères-le-Châtel (91680)

→ Voir tous les PC logements à Bruyères-le-Châtel (91680)