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Autorisation d’urbanisme PC n°0911152010004 à BRUYERES-LE-CHATEL (91680) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911152010004). Le projet est situé au ZAC DE LA CROIX DE L'ORME à BRUYERES-LE-CHATEL (91680). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 octobre 2020, autorise la création de 38 logements sur une parcelle de 13 435 m². La surface de plancher créée atteint 2 729 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 729 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC DE LA CROIX DE L'ORME, BRUYERES-LE-CHATEL (91680).

Références cadastrales : B, 2404, B, 2399, B, 2421.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AURA BRUYERES (SIREN 897671889, SIRET 89767188900011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE BOURGET DU LAC (73370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 729 m² · Variation nette totale : 2 729 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 729 m²0 m²0 m²0 m²2 729 m²2 729 m²
Total0 m²2 729 m²0 m²0 m²0 m²2 729 m²2 729 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés38
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)38
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces18
4 pièces8
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés38
Surface créée2 729 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 729 m²
Superficie du terrain13 435 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 729 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911152010004
  • Code commune INSEE : 91115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRUYERES-LE-CHATEL (91680). Les principaux éléments portent sur 38 logements, 2 729 m², 0 m² et parcelle de 13 435 m².