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Permis de construire à Brussieu (69690) - 127 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°0690312100014 délivré le 2022/07/02 à Brussieu autorise une extension de surface pour un programme de 789 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI HOTSHOP, le programme résidentiel autorise la construction de 191 m² sur 13 chemin de la Creuzille. Déposé en hiver 2022, autorisé le 2 juillet 2022 par la commune de Brussieu. Implanté 13 chemin de la Creuzille, à Brussieu (69690), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Plat du Pin.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI HOTSHOP.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 349 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 191 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 127 m² d’habitation et 662 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 789 m².

Brussieu compte 1 376 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 chemin de la Creuzille, Brussieu (69690).

Références cadastrales : A, 1103, A, 1101, A, 1105.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI HOTSHOP (SIREN 803286285, SIRET 80328628500017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Brussieu (69690)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 598 m² · Surface après travaux (totale) : 789 m² · Variation nette totale : 191 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²127 m²0 m²0 m²0 m²127 m²127 m²
Autres locaux non résidentiels598 m²64 m²0 m²0 m²0 m²64 m²662 m²
Total598 m²191 m²0 m²0 m²0 m²191 m²789 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée191 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)789 m²
Superficie du terrain3 349 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite789 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/07/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690312100014
  • Code commune INSEE : 69031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brussieu (69690). Les travaux prévoient la création de 191 m²; la surface après travaux atteint 789 m². Le terrain couvre 3 349 m².

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