Permis de construire à Brussieu (69690) - 94 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0690312000012 délivré le 2021/02/11 à Brussieu autorise une transformation avec extension pour un programme de 222 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (96 m²). Déposé à l'automne 2020, autorisé le 11 février 2021 par la commune de Brussieu. Implanté 19 rue Jacques Coeur, à Brussieu (69690), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Poculot.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 837 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 94 m², dont 48 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 222 m².
Brussieu compte 1 376 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19 rue Jacques Coeur, Brussieu (69690).
Références cadastrales : B, 157, B, 1402.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Tassin-la-Demi-Lune (69160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 128 m² · Surface après travaux (totale) : 222 m² · Variation nette totale : 94 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 94 m² | 48 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 222 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 48 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 48 m² | -48 m² | 0 m² |
| Total | 128 m² | 94 m² | 48 m² | 0 m² | 48 m² | 94 m² | 222 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 48 m² |
| Total détail | 48 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 94 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 222 m² |
| Superficie du terrain | 837 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690312000012
- Code commune INSEE : 69031 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brussieu (69690). Les travaux prévoient la création de 94 m² et des transformations pour 96 m²; la surface après travaux atteint 222 m². Le terrain couvre 837 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Brussieu (69690)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - rue de la voie romaine RD1 - nouvelle construction - 120 m² Habitation
- 2025 - rue de la Voie Romaine - nouvelle construction - 120 m² Habitation
- 2025 - rue de la voie romaine - nouvelle construction - 110 m² Habitation
- 2025 - rue de la voie romaine - nouvelle construction - 120 m² Habitation
- 2025 - rue de la Voie Romaine - nouvelle construction - 93 m² Habitation
- 2025 - la grande terre - nouvelle construction - 95 m² Habitation
- 2025 - lotissement La Grande Terr - nouvelle construction - 120 m² Habitation
- 2025 - bis rue Jacques Coeur - transformation avec extension de surface - 120 m² Hébergement hôtelier