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Permis de construire à Brumath (67170) - 717 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06706716R0006 délivré le 2016/05/03 à BRUMATH autorise une construction neuve pour un programme de 717 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 717 m² sur RUE DES MESANGES. Déposé au printemps 2016, autorisé le 3 mai 2016 par la commune de BRUMATH. Implanté RUE DES MESANGES, à Brumath (67170), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 054 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 717 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 717 m².

BRUMATH compte 10 238 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES MESANGES, Brumath (67170).

Références cadastrales : 97, 1241, 97, 1242, 97, 1243.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : HAGUENAU (67500).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 717 m² · Variation nette totale : 717 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²717 m²0 m²0 m²0 m²717 m²717 m²
Total0 m²717 m²0 m²0 m²0 m²717 m²717 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée717 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)717 m²
Superficie du terrain1 054 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite717 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06706716R0006
  • Code commune INSEE : 67067 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brumath (67170). Les travaux prévoient la création de 717 m²; la surface après travaux atteint 717 m². Le terrain couvre 1 054 m².

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