Permis de construire à Bruguieres (31150) - 1 312 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03109122C0045 délivré le 2023/03/08 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 1 312 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE CANDICE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 312 m² sur 7 BIS RUE DU HUIT MAI 1945. Déposé en hiver 2022, autorisé le 8 mars 2023 par la commune de BRUGUIERES. Implanté 7 BIS RUE DU HUIT MAI 1945, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CANDICE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 3 194 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 312 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 312 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).
BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 BIS RUE DU HUIT MAI 1945, Bruguieres (31150).
LE CANDICE (SIREN 980684369, SIRET 98068436900013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 115 m² · Surface après travaux (totale) : 1 312 m² · Variation nette totale : 1 197 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
115 m²
1 312 m²
0 m²
115 m²
0 m²
1 197 m²
1 312 m²
Total
115 m²
1 312 m²
0 m²
115 m²
0 m²
1 197 m²
1 312 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
23
Répartition par taille
2 pièces
12
3 pièces
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
23
Logements supprimés
1
Surface créée
1 312 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
115 m²
Surface après travaux (totale)
1 312 m²
Superficie du terrain
3 194 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 312 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 septembre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 1 312 m² et des démolitions de 115 m²; la surface après travaux atteint 1 312 m². Le terrain couvre 3 194 m².
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