Permis de construire à Bruguieres (31150) - 133 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03109122C0043 délivré le 2022/12/19 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 266 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 3F INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 266 m² sur 14 RUE DU CLAVEL. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 19 décembre 2022 par la commune de BRUGUIERES. Implanté 14 RUE DU CLAVEL, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 3F INVEST.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 16 726 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 266 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 133 m² d’habitation et 133 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 266 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
3F INVEST (SIREN 893778696, SIRET 89377869600011, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité COLOMIERS (31770)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 266 m² · Variation nette totale : 266 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
133 m²
0 m²
0 m²
0 m²
133 m²
133 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
133 m²
0 m²
0 m²
0 m²
133 m²
133 m²
Total
0 m²
266 m²
0 m²
0 m²
0 m²
266 m²
266 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
266 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
266 m²
Superficie du terrain
16 726 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite266 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/12/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 septembre 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 266 m²; la surface après travaux atteint 266 m². Le terrain couvre 16 726 m².
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