Permis de construire à Bruguieres (31150) - 2 741 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03109122C0030 délivré le 2022/11/23 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 2 741 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV NOISETIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 741 m² sur IMP DES NOISETIERS. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 23 novembre 2022 par la commune de BRUGUIERES. Implanté IMP DES NOISETIERS, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV NOISETIERS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 43 logements sur une parcelle de 11 733 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 741 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 741 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : IMP DES NOISETIERS, Bruguieres (31150).
Références cadastrales : AN, 10, AN, 423, AN, 424.
SCCV NOISETIERS (SIREN 881292916, SIRET 88129291600015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LESPINASSE (31150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 741 m² · Variation nette totale : 2 741 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 741 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 741 m²
2 741 m²
Total
0 m²
2 741 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 741 m²
2 741 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
43
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
43
Répartition par taille
2 pièces
16
3 pièces
24
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
43
Surface créée
2 741 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 741 m²
Superficie du terrain
11 733 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 741 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 2 741 m²; la surface après travaux atteint 2 741 m². Le terrain couvre 11 733 m².
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