Permis de construire à Bruguieres (31150) - 4 399 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03109120C0049 délivré le 2021/06/07 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 4 399 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 4 399 m² sur AV DE MONTAUBAN. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 7 juin 2021 par la commune de BRUGUIERES. Implanté AV DE MONTAUBAN, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 71 logements sur une parcelle de 11 459 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 65 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 4 399 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 399 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : TOULOUSE (31500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 298 m² · Surface après travaux (totale) : 4 399 m² · Variation nette totale : 4 101 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
298 m²
4 399 m²
0 m²
298 m²
0 m²
4 101 m²
4 399 m²
Total
298 m²
4 399 m²
0 m²
298 m²
0 m²
4 101 m²
4 399 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
71
Répartition par typologie
Individuel groupé
25
Collectif (hors résidence)
46
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
71
Surface créée
4 399 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
298 m²
Surface après travaux (totale)
4 399 m²
Superficie du terrain
11 459 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite4 399 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/06/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 janvier 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 4 399 m² et des démolitions de 298 m²; la surface après travaux atteint 4 399 m². Le terrain couvre 11 459 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bruguières (31150)
Autres permis de construire de logements dans la commune
