Permis de construire à Bruguieres (31150) - 1 526 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03109116S0012 délivré le 2016/09/21 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 1 526 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par B.G.PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 526 m² sur AV DU GAMOUNA. Déposé au printemps 2016, autorisé le 21 septembre 2016 par la commune de BRUGUIERES. Implanté AV DU GAMOUNA, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par B.G.PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 48 479 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 56 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 526 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 526 m².
BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
B.G.PROMOTION (SIREN 500740857, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité CUGNAUX (31270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 526 m² · Variation nette totale : 1 526 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 526 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 526 m²
1 526 m²
Total
0 m²
1 526 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 526 m²
1 526 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
4
4 pièces
12
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 526 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 526 m²
Superficie du terrain
48 479 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 526 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 23 mai 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 1 526 m²; la surface après travaux atteint 1 526 m². Le terrain couvre 48 479 m².
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