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Permis de construire à Bruguieres (31150) - 2 072 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03109115S0013 délivré le 2015/06/25 à BRUGUIERES autorise une construction neuve pour un programme de 2 707 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 707 m² sur Lieu-dit PLACE DU CASTELET. Déposé au printemps 2015, autorisé le 25 juin 2015 par la commune de BRUGUIERES. Implanté Lieu-dit PLACE DU CASTELET, à Bruguieres (31150), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de PLACE DU CASTELET.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 4 537 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 2 707 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 072 m² d’habitation et 635 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 707 m².

BRUGUIERES compte 5 957 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit PLACE DU CASTELET, Bruguieres (31150).

Références cadastrales : C, 1924, C, 1921, C, 1916.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE (SIREN 690802053, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité TOULOUSE (31007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 707 m² · Variation nette totale : 2 707 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 072 m²0 m²0 m²0 m²2 072 m²2 072 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²635 m²0 m²0 m²0 m²635 m²635 m²
Total0 m²2 707 m²0 m²0 m²0 m²2 707 m²2 707 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés31
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)31
Répartition par taille
3 pièces31

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés31
Surface créée2 707 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 707 m²
Superficie du terrain4 537 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 707 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03109115S0013
  • Code commune INSEE : 31091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bruguieres (31150). Les travaux prévoient la création de 2 707 m²; la surface après travaux atteint 2 707 m². Le terrain couvre 4 537 m².

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